Conditions générales de vente
Sarl Sylvie Boyer
8 rue des Plantes
21190 Meursault
Tél : (0)3 80 21 65 34
Fax : (0)3 80 21 65 62
Courriel : info@sylvie-boyer.com
SARL au capital de 8 000 €
SIRET: 449 203 215 00016
TVA: FR 72449 177 047
Modalités de Livraison
La livraison n’est valable qu’en France métropolitaine.
Autre pays, veuillez prendre contact à info@sylvie-boyer.com
Mode de livraison :
La livraison est effectuée par la Poste en Colissimo ou par mon transporteur à l’adresse indiquée par le client au moment de sa commande.
Le délai de livraison est de 2 à 10 jours ouvrables suivant la transmission du règlement.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Il appartient donc à l’acheteur ou destinataire de vérifier le contenu du colis au moment de la livraison et de formuler des réserves le cas échéant au transporteur ou au facteur.
Franco de port à partir de 900 €.
Possibilité de retirer les vins, coffrets et autres produits directement dans mes caves.
Prix et Moyens de paiement acceptés
Le prix mentionné en euros (€) est entendu Toutes Taxes Comprises (TTC).
Il comprend notamment la TVA applicable, les accises, et toutes autres taxes applicables pour la France métropolitaine.
Les frais de livraisons sont fixés à 19 € TTC pour l’envoi de bouteilles et 8 € pour les autres produits.
Si mixte bouteille + autre produit, ce sont les frais de livraisons supérieur qui entre en vigueur.
Les frais de livraisons ne sont valables qu’en France Métropolitaine.
Pour tout autres pays, veuillez me contacter à info@sylvie-boyer.com.
Les produits commandés sont payable de la façon suivante :
par carte bancaire (Paiement en ligne sécurisé) par VAD (Terminal Vente à Distance) par chèque bancaire à l’ordre de la SARL Sylvie Boyer par virement
Le prix des vins et/ou coffrets commandés est payable en totalité à la SARL Sylvie Boyer.
Aucun envoi ne sera expédié avant le règlement total de la facture.
Une facture détaillée sera envoyé par courriel ou courrier. 
Droit de rétractation
Pour toutes les opérations de vente à distance et quel que soit le pays de l’Union Européenne où réside l’acheteur, le consommateur dispose d’un délai de 7 jours francs pour faire retour de ce produit au vendeur pour échange ou remboursement, sans pénalités à l’exception des frais de transport aller-retour non remboursable. Retard de paiement
Suite à une vente à un professionnel, en application de l’article L 441-16 du code de commerce, des pénalités de retard sont exigibles le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture dans les cas où les sommes dues sont payées après cette date. Le taux de ces pénalités est de x1,5 le taux de l’intérêt légal. Caractéristiques essentielles du produit et garanties
Le site de la SARL Sylvie Boyer décrit les caractéristiques des vins, coffrets et autres produits proposés. Les photographies n’entrent pas dans le champ contractuel.
Le site s’efforce d’offrir aux clients l’information la plus fiable et qualitative qui soit.
Pour toutes questions supplémentaire : info@sylvie-boyer.com
En conséquence, l’acheteur à jusqu’à 2 mois (à partir de la date de livraison) pour faire parvenir sa plainte à la Sarl Sylvie Boyer.
Au-delà de ce délai, Sylvie Boyer ne pourra plus garantir les vins, puisque aucun contrôle sur la qualité du lieu de stockage.
Les coffrets alimentaires n’entrent pas en compte, compte tenu de leur courte durée de stockage.
Afin de permettre à Sylvie Boyer d’expertiser elle-même les vins, il est demandé à l’acheteur de bien vouloir les laisser à sa disposition. Protection des mineurs
Conformément à l’article L.3342-1 du code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de seize (16) ans est interdite. L’acheteur s’engage en remplissant le bon de commande, à avoir seize (16) ans révolus à la date de la commande.
